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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEXPA
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SUNNY GAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNNY GAIN
FRANCEXPA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3243006
Date de dépôt :
25/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2023
SUNNY GAIN de FRANCEXPA

Présentation de la marque SUNNY GAIN

Déposée le 25 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEXPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNNY GAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEXPA domicilié(e) 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 690 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque SUNNY GAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNNY GAIN est expirée depuis le 25 août 2023.

FRANCEXPA a également déposé les autres marques suivantes : CFL COFRANLAIT , BEUREXPA , VEGEXPA , FLEUREXPA , EXPAMILK , SUNNY CHILD , F FRANCEXPA , PROMUM , SUNNY MAMAN , SUNNY BOY


FRANCEXPA, Société par Actions Simplifiée - 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS cedex 15 - France - SIREN 339690414


Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Inscription le 13 décembre 2012 - Changement d'adresse n°590739 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2013 n°2525101 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-13

Inscription le 20 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708342 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Substances diététiques à usage médical. Laits et produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.